Comptes-rendus du Conseil Municipal commune de la fouillade 12
Comptes-rendus du Conseil Municipal commune de la fouillade 12
Comptes-rendus du Conseil Municipal commune de la fouillade 12

La Fouillade

Village dynamique du canton Aveyron Tarn

Réunions du Conseil Municipal

Comptes-rendus du Conseil Municipal commune de la fouillade 12

Ordre du jour réunion du 3 septembre 2019 à 20h30

1- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 mai 2019

2- Plan de financement RD 922

3- Dissimulation des réseaux d’éclairage public dans le cadre de l’aménagement de RD 922 en Traverse – Signature de la convention d’organisation temporaire de la maitrise d’ouvrage

4- Programmation de l'extinction nocturne de l'Eclairage Public et changement de 4 luminaires Place de la Mairie et de 2 luminaires aux merisiers

5- Tarif cantine pour les adjoints techniques à compter du 1er janvier 2020

6- Décision Modificative N°1 - Budget Commune 2019

7- Décision Modificative N°1 - Budget Assainissement 2019

8- Convention de partenariat entre la commune de La Fouillade et les communes de Bor et Bar, Lunac, Monteils, Najac, Saint André de Najac et Sanvensa – Subvention ASCBR

9- Cession de parcelles à titre gratuit par Mr et Mme DEGA à La Tapie

10- Cession de parcelles à titre gratuit par la SAFALT à La Tapie

11- Tarifs relatifs à la redevance assainissement – Année 2020 et 2021

12- Tarif pour le contrôle de l’assainissement collectif

13- Tarif de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

14- Vente espace public au profit de Pascal FORT à La Coste et Bernard LAUBIES à Cros

15- Questions diverses